Cadre du site

Conditions d’utilisation

Objet du site

fra-cadrestudio.click présente un site commercial local sous le nom Cadre Studio, consacré aux demandes de photographie produit, portrait professionnel et direction visuelle légère à Saint-Étienne.

Demande de service

L’envoi d’un brief, d’un courriel ou d’un message ne forme pas un contrat. Une prestation éventuelle suppose un échange, une proposition ou un devis accepté, des conditions de livraison, des droits d’usage et une disponibilité confirmée.

Devis et disponibilité

Les prix ne sont pas publiés sur ce site et sont indiqués sur devis. Les délais, quantités, lieux, contraintes d’accès, droits d’usage et éventuelles retouches doivent être précisés avant validation.

Données fournies par l’utilisateur

La personne qui transmet un brief doit disposer des droits ou autorisations nécessaires sur les informations, objets, marques, visuels, locaux ou personnes concernés. Les données sensibles inutiles ne doivent pas être envoyées.

Propriété intellectuelle

Les textes, compositions, images illustratives générées et éléments graphiques du site sont protégés. Les droits sur les photographies produites dans le cadre d’une mission doivent être définis par devis, contrat ou conditions particulières.

Usage acceptable

Il est interdit d’utiliser le site pour envoyer des contenus illicites, usurper une identité, perturber le fonctionnement, tenter un accès non autorisé ou demander une reproduction trompeuse de droits de tiers.

Liens externes

Des liens peuvent pointer vers des sites tiers, notamment la CNIL. Cadre Studio ne contrôle pas leur contenu ni leurs évolutions.

Disponibilité et responsabilité

Le site peut être interrompu pour maintenance, incident technique ou mise à jour. Les informations sont fournies avec soin, mais elles ne remplacent pas un devis ou un accord écrit. La responsabilité ne peut être engagée au-delà de ce que permet le droit applicable.

Droit applicable et changements

Le site vise le public français. Toute clause relative au droit applicable ou à la juridiction compétente doit être confirmée avec les informations légales complètes de l’éditeur. Ces conditions peuvent être modifiées pour refléter l’évolution du site ou des prestations.

Contact

Pour toute question : [email protected].